Programme des cours 2023-2024
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ATTENTION : version 2022-2023 de l'engagement pédagogique
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| ADCS0001-1 | |||||
| Fiscalité, Fiscalité (Fiscalité) | |||||
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Durée :
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| 24h Th | |||||
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Katia Guérisse | |||||
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Coordinateur(s) :
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| Katia Guérisse | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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| Les impôts sur les revenus : - les revenus mobiliers - les revenus immobiliers - les rentes alimentaires - les revenus professionnels Les impôts de consommation : - les accises - les taxes d'emballage - les écotaxes Les impôts sur la circulation juridique des biens : - la tva - la taxe de mise en circulation - les taxes de circulation Les impôts des communautés et des régions : - les droits d'enregistrement - les droits de succession - La redevance télévision Des exercices seront réalisés dans certains chapitres |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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| L'étudiant sera apte à faire la distinction entre les différents types d'impôt et la manière de les mettre en place.
Il doit pouvoir restituer ces notions. Des exemples seront donnés ainsi que des calculs applicables à des situations simples, l'étudiant doit être capable de les comprendre et de les mettre en pratique. |
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Savoirs et compétences prérequis :
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| Présentation et explications des différentes notions.
Réalisation d'exercices en rapport. Toute activité pédagogique (conférence,séminaire, visite, ...), organisée en interne ou en externe de l'établissement et qui a un rapport direct ou indirect avec la fiscalité, sera assimilée à un cours donné. Son contenu sera ajouté à la matière prévue si nécessaire et de ce fait, les heures consacrées à cette activité ne seront pas recupérables en heures de cours. Les étudiants en seront avertis. |
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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| Cours en présentiel pendant 20 h. Les 4 autres heures serviront à du travail en autonomie. Pour cela une équipe teams sera créée et proposera des exercices et leurs corrections à faire à domicile. Je reste , bien sûr, à disposition pour des questions et explications supplémentaires mais l'objectif est de développer votre autonomie. |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Un syllabus comprend les notions théoriques mais les exercices sont réalisés au cours. Des notes complémentaires sont nécessaires. | |||||
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Examen écrit comprenant une partie théorique et une partie d'exercices à résoudre. L'orthographe ayant une importance primordiale dans votre future vie professionnelle, il en sera tenu compte dans la cotation de l'examen. En comptant un retrait de 0.25 point par faute avec un maximum de 2 points sur 20. La moyenne de l'unité doit être de 10/20 minimum. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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| katia.guerisse@hers.be | |||||