Programme des cours 2019-2020
CFDH0001-2  
Fiscalité 2
  • Complément IPP
  • Travaux pratiques de fiscalité
Durée :
Complément IPP : 36h Th
Travaux pratiques de fiscalité : 12h Pr
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité4
Nom du professeur :
Complément IPP : Bernard Hottias
Travaux pratiques de fiscalité : Frédéric Tarte
Coordinateur(s) :
Bernard Hottias
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Complément IPP
INTRODUCTION
PARTIE I     LES REVENUSPROFESSIONNELS D'ORIGINE BELGE
CHAPITRE 1 ELEMENTS CONSTITUTIFS DU BENEFICE ET DU PROFIT
CHAPITRE 2 LES PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES
CHAPITRE 3 DISPOSITIONS SPECIFIQUES EN MATIERE DE BENEFICES OU PROFITS
CHAPITRE 4 DISPOSITIONS SPECIFIQUES EN MATIERE DE REMUNERATIONS  
      CHAPITRE 5 PENSIONS, RENTES ET ALLOCATIONS EN TENANT LIEU
CHAPITRE 6 REVENUS DE CAPITAUX ET DE BIENS MOBILIERS
PARTIE II   LES REVENUS IMMOBILIERS D'ORIGINE BELGE
PARTIE III  LES REVENUS MOBILIERS D'ORIGINE BELGE
PARTIE IV   LES REVENUS D'ORIGINE ETRANGERE
PARTIE V    IMPOT DES PERSONNES MORALES
PARTIE VI   IMPOT DES NON-RESIDENTS
PARTIE VII  LES VERSEMENTS ANTICIPES
Travaux pratiques de fiscalité
Résolution de cas pratiques dont quelques exemples ci-dessous :
- Etablissement de déclarations de TVA
- Etablissement du listing annuel des clients assujettis
- Calcul des acomptes TVA
- Etablissement d'une déclaration TVA pour une entreprise soumise au régime du forfait en matière de TVA
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Complément IPP
L'étudiant est à même de comprendre et compléter la partie 2 de la déclaration fiscale à l'IPP.
Il aura également des notions d'impôt des personnes morales et d'impôt des non-résidents.
Travaux pratiques de fiscalité
Le cours offre à l'étudiant la possibilité de mettre en pratique ses connaissances en matière de TVA par la résolution de cas pratiques.
Savoirs et compétences prérequis :
Complément IPP
Néant
Travaux pratiques de fiscalité
Néant.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Complément IPP
Exposé de la théorie avec exemples
Travaux pratiques de fiscalité
Exposé de cas pratiques en matière de TVA
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Complément IPP
Enseignement présentiel
Travaux pratiques de fiscalité
Enseignement présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Complément IPP
Le cours s'appuie sur un syllabus distribué aux étudiants
Travaux pratiques de fiscalité
Bibliographie conseillée :
Principalement mais non exclusivement :
- Code de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
- Site portail du SPF
- "Fisconet" (réseau proposant un outil interactif de documentation fiscale belge)
- Revue Pacioli de l'IPCF
 
Modalités d'évaluation et critères :
Complément IPP
Examen écrit en juin.
Il est composé pour une moitié de questions de théorie et pour l'autre moitié d'exercices similaires à ceux vus au cours
Travaux pratiques de fiscalité
Examen écrit.
Stage(s) :
Travaux pratiques de fiscalité
Néant.
Remarques organisationnelles :
Travaux pratiques de fiscalité
Néant.
Contacts :
Complément IPP
mail professionnel :
bernard.hottias@minfin.fed.be
Travaux pratiques de fiscalité
Mail professionnel : cofisope@skynet.be
Notes en ligne :
Complément IPP
Cours EX 2018
Mise à jour du cours de complément IPP pour l'exercice d'imposition 2018