Programme des cours 2025-2026
CFDT0001-2  
Complément TVA, Complément TVA
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité3
Nom du professeur :
Nina JESPERS
Coordinateur(s) :
Nina JESPERS
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
1.Révisions : les catégories d'assujettis à la TVA

2.Les régimes particuliers

3.Particularités de l'application des taux de TVA

4.Les déductions de TVA

5.Les formalités administratives des assujettis

6.Divers

Le contenu du cours peut évoluer en fonction de l'actualité et de l'avancée du cours
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
En termes de " savoir " :
 
- Connaissance approfondie de la législation tva en général

- incorporation des matières vues dans le cadre plus global de la législation tva, fiscale et comptable en général et de ses applications journalières

- Connaissance la plus complète possible des obligations - au sens large du terme - en matière de tva
 

En termes de " savoir-faire " :

- Savoir gérer la matière acquise via des exercices pratiques ciblés, portant sur la pratique qlobale de la tva et de ses arrêtés d'exécution

 
- En termes de " savoir-être / devenir " :

 - Savoir utiliser et incorporer la théorie tva acquise dans une application journalière pratique: écritures comptables, tenue des journaux comptables, élaboration des déclarations et listings tva, et plus généralement : suivi des obligations imposées par le code tva et ses arrêtés d'exécution ainsi que pouvoir assurer la mission de conseil en matière de TVA relevant des praticiens de la comptabilité / fiscalité / tva
Savoirs et compétences prérequis :
Cours " législation tva " (Partie 1)
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Alternance de théorie et d'exercices
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement en présentiel ou distanciel si nécessaire
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours ou distribués en classe

Ouvrages et sites de référence: 
Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer

Almanach TVA 2024: BeExcellent

SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be)

Fiscontetplus
Modalités d'évaluation et critères :
PREMIERE SESSION : examen écrit,  Code TVA autorisé pendant l'examen

DEUXIEME SESSION : examen écrit, Code TVA autorisé pendant l'examen
Stage(s) :
/  
Remarques organisationnelles :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.  

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.  

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.  

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.

Toute fraude ou tentative de fraude lors des évaluations seront sanctionnées par l'exclusion d'office sans prise en compte des réponses déjà données.
Contacts :
nina.jespers@hers.be