Programme des cours 2023-2024
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ATTENTION : version 2022-2023 de l'engagement pédagogique
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| COCI0001-1 | |||||
| IPP, Impôt des personnes physiques | |||||
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Durée :
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| 36h Th | |||||
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Daniel Spies | |||||
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Coordinateur(s) :
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| Daniel Spies | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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| Cours de base sur l'impôt des personnes physiques I. DEFINITION ET CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT. II .DISTINCTION ENTRE L'I.P.P. ET L'I.SOC. III.MISSIONS DE L'ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES . IV . DIFFERENCES ENTRE L'IMPOT DIRECT ET L'IMPÔT INDIRECT . V . TERRITORIALITE DE L'IMPÔT. VII .CONDITIONS DE VALIDITE D'UNE DÉCLARATION FISCALE VIII. LES PERSONNES A CHARGE IX . LES DIFFERENTS DOCUMENTS QUE LE FISC PEUT VOUS ENVOYER. X . LES SANCTIONS XI . LES MOYENS DE PREUVES. XII. DELAIS D'ETABLISSEMENT DES IMPOSITIONS. XIII. LE CONTENTIEUX DES IMPOTS SUR LES REVENUS (RÉCLAMATIONS). XIV. CLASSIFICATION DES REVENUS. XVI LES REVENUS DE CAPITAUX ET DE BIENS MOBILIERS. XVII LES REVENUS DIVERS. IXX LES REVENUS PROFESSIONNELS :
XXI Rentes alimentaires perçues. XXII PERTES ANTÉRIEURES ET DÉPENSES DÉDUCTIBLES). XXIII Rentes alimentaires dues. XXIV Diverses analyses. XXV FRAIS DE GARDE D'ENFANT(S): XXVI DEPENSES DONNANT DROIT A UNE REDUCTION D'IMPOT (Cadre IX) XXVII L'IMPOT DES SOCIETES: Hors cours cfr I.Soc. , second quadrimestre |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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| Acquis d'apprentissage visés et compétences correspondantes. L'étudiant sera capable face à des situations relatives aux procédures et aux règles s'imposant à une entreprise: * Connaître les règles de calcul au niveau du patrimoine de l'entreprise ; * De pouvoir donner les explications comptables sur base du droit comptable ; * D'exécuter des écritures simples au niveau de la comptabilité ; * De bien utiliser les documents et connaître les méthodes comptables * De savoir quels types de livres, il faut tenir, avec toutes les règles propres ; * De connaître les principes de prudence, sincérité et bonne foi ; * De connaître les méthodes d'évaluation des stocks ; * De connaître les règles en matière des commandes en cours d'exécution ; * De connaître les notions au niveau des provisions pour risques et charges ; * De compléter la majorité des cadres de la déclaration IPP. |
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Savoirs et compétences prérequis :
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| Pré-requis: * En comptabilité générale : - Savoir résoudre des problèmes relatifs aux procédures et aux règles d'une gestion comptable ; - Imputer les différentes opérations dans les facturiers ; - Assurer la bonne tenue des journaux, des comptes généraux et des comptes individuels ; - Mener les opérations de fin d'exercice ; - Les méthodes appliquées ; - Les procédures de contrôles mises en œuvre. * En droit civil : Pouvoir faire face à des problèmes juridiques simples, concernant les personnes, les biens, les contrats et les obligations. |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| Cours en présentiel Grâce à un projecteur multimédia, les étudiants devront répondre à des questions pertinentes. Ils devront aussi, en classe, travailler sur plusieurs exercices. Une correction systématique est faite en classe et est projetée via le multimédia (parfois solution sur support papier) |
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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| Mode d'enseignement: Présentiel. |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Syllabus : oui ; remis systématiquement suivant l'avancement du cours. Cahiers d'exercices : non, mais de nombreux petits exercices sont donnés en classe (prise de note obligatoire) Une description du cours (communiquée par courriel ou papier sur demande) est distribuée aux étudiants. Les étudiants ont connaissance de mon numéro de GSM et de mon adresse email, à savoir : a. 0494103955 b. spies.daniel@gmail.com Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter par ses deux moyens et aussi via Zoom sur demande. Bibliographie conseillée : * Information de l'ICPF. * Consulter régulièrement sur le site fisconet.be.: - Le code des entreprises; - La Loi relative à la comptabilité ; - Le code de commerce ; - Autre législation; * Autres sites intéressants : - notaire.be ; - fgov.be (Ministère de la justice, moniteur belge...) ; - fiscologue ; - Intranet SPF Finances. - ITAA |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Examen écrit en présentiel basé sur la théorie et les exercices vus au cours Il s'agit d'un cours annuel donné durant le premier quadrimestre. Précisions éventuelles sur l'évaluation : La participation active en classe est un atout pour l'étudiant. En cas de difficulté à l'examen écrit, la formation continue interviendra (en cas de bon résultat uniquement) pour influencer la note finale sur 100 %. Soit: Examen écrit durant janvier 2024 Type d'évaluation. Évaluation finale: - Evaluation continue (formative): Uniquement si litige - Evaluation certificative (examen écrit de janvier 2024 ). Examen écrit d'une durée de 3h45. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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| Lors des épreuves certificatives, une tentative de fraude ou fraude déterminée, quelle qu'en soit la nature sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro. Une sanction plus importante pourra être prise par le Conseil de Catégorie et/ou le Collège de Direction. |
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Contacts :
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| Les étudiants ont connaissance de mon numéro de GSM et de mon adresse email, à savoir: 0494/103955 spies.daniel@gmail.com Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter par ces deux moyens et sur demande, par Zoom. |
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