Study Programmes 2023-2024
WARNING : 2022-2023 version of the course specifications
COCT0001-2  
VAT 1, Règles et pratiques TVA
Duration :
24h Th
Number of credits :
Bachelor's degree in accounting2
Lecturer :
Julie Diels
Coordinator :
Julie Diels
Language(s) of instruction :
French language
Organisation and examination :
Teaching in the first semester, review in January
Units courses prerequisite and corequisite :
Prerequisite or corequisite units are presented within each program
Learning unit contents :
Sera vu durant le premier quadrimestre:

- Le fonctionnement de la TVA; 

- Les différents types d'assujettis à la TVA ;

- Les opérations imposables et leurs localisations (livraisons de biens, prestations de services);

- Les opérations intracommunautaires;

- La base imposable à la TVA.

 

 
Learning outcomes of the learning unit :
Les étudiants doivent être capables de pouvoir identifier :

- le type d'assujetti par rapport à son activité professionnelle;

- si l'opération est imposable ou non à la TVA en fonction de sa nature; 

- la localisaiton de l'opération imposable;

- la base imposable d'une facture à la TVA. 
Prerequisite knowledge and skills :
Prérequis: TVA 1ère BAC COMPTA
Planned learning activities and teaching methods :
Utilisation du Code TVA - lecture et commentaires des articles dans celui-ci pour une meilleures compréhension - exemples concrets et exercices à la fin de chaque chapitre
Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
Présentiel
Recommended or required readings :
Prise de notes obligatoire. Aucun support Powerpoint ne sera mis à disposition. 

Ouvrages de référence: 

Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Be Excellent - Almanach TVA - Indicator Larcier

TVA/SPF Finances https://finances.belgium.be/fr/entreprises/tva

Publications - SPF Finances ainsi que les modèles des déclarations et notice du SPF Finances

fiscontetplus.be
Assessment methods and criteria :
Epreuve de Janvier ou Août/Septembre :

 

En présentiel :

 

Il s'agira d'une épreuve écrite avec le Code TVA à disposition (mise en situation de la vie réelle) qui portera sur l'entièreté des matières vues durant les cours du quadrimestre.  Elle comportera des questions à réponse ouverte longue, des questions à réponse ouverte courte et des QCM.  

Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude.
Work placement(s) :
Organizational remarks :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.

 

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.

 

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.

 

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.
Contacts :
julie.diels@hers.be