Study Programmes 2024-2025
| COET0001-2 | |||||
| VAT 3, VAT Rules and Practices | |||||
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Duration :
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| 12h Th | |||||
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Number of credits :
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Lecturer :
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| Nina JESPERS | |||||
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Coordinator :
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| Nina JESPERS | |||||
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Language(s) of instruction :
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| French language | |||||
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Organisation and examination :
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| Teaching in the first semester, review in January | |||||
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Units courses prerequisite and corequisite :
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| Prerequisite or corequisite units are presented within each program | |||||
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Learning unit contents :
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| - Les catégories d'assujettis - Les opérations imposables - La base d'imposition à la TVA - Les taux de TVA - La déclaration TVA (grilles) - Les différents formulaires TVA (604a, 604b, 604c) - Exercices et cas pratiques |
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Learning outcomes of the learning unit :
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| Les étudiants doivent être capables de pouvoir remplir une déclaration TVA en mouvementant les diverses grilles de celle-ci. De plus, ils doivent être en mesure de comprendre les conséquences de l'utilisation des grilles de la déclaration TVA. | |||||
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Prerequisite knowledge and skills :
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| TVA 1 et TVA 2 | |||||
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Planned learning activities and teaching methods :
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| Utilisation du Code TVA Alternance entre théorie et exercices |
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Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
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| Présentiel | |||||
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Recommended or required readings :
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| Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours ou distribués en classe Ouvrages et sites de référence: Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer Almanach TVA 2024: BeExcellent - Portail - 1. La taxe sur le chiffre d'affaires - ITAA SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be) Fiscontetplus |
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Assessment methods and criteria :
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| JANVIER : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen DEUXIEME SESSION : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude. |
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Work placement(s) :
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Organizational remarks :
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| L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu. L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant. Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours. Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis. |
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Contacts :
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| nina.jespers@hers.be | |||||
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Items online :
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 | TVA 3 1. Introduction et catégories d'assujettis TVA 3 1. Introduction et catégories d'assujettis |
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| TVA 3 2. Opérations imposables, Base d'imposition et Taux TVA TVA 3 1. Introduction et catégories d'assujettis |
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| TVA 3 3. Déclaration TVA TVA 3 1. Introduction et catégories d'assujettis |
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