Study Programmes 2022-2023
WARNING : 2021-2022 version of the course specifications
TDCE0002-1  
Taxation, Taxation
Duration :
24h Th
Number of credits :
Bachelor's degree in Tourism2
Lecturer :
France-Lise Caron
Coordinator :
France-Lise Caron
Language(s) of instruction :
French language
Organisation and examination :
Teaching in the first semester, review in January
Units courses prerequisite and corequisite :
Prerequisite or corequisite units are presented within each program
Learning unit contents :
Contenu :
I . DEFINITION ET CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT. DEFINITION ET CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT.
II .DISTINCTION ENTRE L'I.P.P. ET L'I.SOC.
III.MISSIONS DE L'ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES .
IV . DIFFERENCES ENTRE L'IMPOT DIRECT ET L'IMPÔT INDIRECT .
V . TERRITORIALITE DE L'IMPÔT.
VI. REMARQUES IMPORTANTES CONCERNANT L'I.P.P.
VII .CONDITIONS DE VALIDITE D'UNE DÉCLARATION FISCALE
VIII. LES PERSONNES A CHARGE
IX . LES DIFFERENTS DOCUMENTS QUE LE FISC PEUT VOUS ENVOYER.
X. LES SANCTIONS
XI . LES MOYENS DE PREUVES.
XII. DELAIS D'ETABLISSEMENT DES IMPOSITIONS.
XIII. LE CONTENTIEUX DES IMPOTS SUR LES REVENUS (RÉCLAMATIONS).
XIV. CLASSIFICATION DES REVENUS.
XV. LES REVENUS DE PROPRIETES FONCIERES.
XVI LES REVENUS DE CAPITAUX ET DE BIENS MOBILIERS.
XVII LES REVENUS DIVERS.
XVIII LES REVENUS PROFESSIONNELS :
IXX Rentes alimentaires perçues.
XX PERTES ANTÉRIEURES ET DÉPENSES DÉDUCTIBLES).
XXI Rentes alimentaires dues.
XXII Diverses analyses.
XXIII DEPENSES DONNANT DROIT A UNE REDUCTION D'IMPOT (Cadre IX)
XXIV CALCUL DE L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES :
XXV. L'IMPOT DES SOCIETES:
 
 
 
 
Learning outcomes of the learning unit :
Acquis d'apprentissage visés et compétences correspondantes :
L'étudiant sera capable:
De comprendre la fiscalité au moyen des parties I et II de la déclaration fiscale. De comprendre les différents éléments qui influence la base imposable. De pouvoir répondre a des questions pratiques simples au niveau de l'IPP.

 
 
Prerequisite knowledge and skills :
Pré-requis:
Aucun 
 
Planned learning activities and teaching methods :
 
Cours magistral
Grâce à un projecteur multimédia, les étudiants devront répondre à des questions pertinentes. Ensuite, en présentiel ils devront aussi, savoir faire des exercice en classe.
 
L'enseignant demande à un élève de dicter la solution sera discutée avec les autres étudiants.
 
 
 
 
Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
Enseignement en présentiel
 
 
Recommended or required readings :
Syllabus : oui ; Différents fichiers transmis en classe suivant l'avancement du cours.
Syllabus et quelques supportS repris sur internet transmis via courrriel.
Une description du cours (sur papier) a été distribuée aux étudiants. Les étudiants ont connaissance de mon numéro de GSM et de mon adresse email, à savoir : a. 0494103955 b. spies.daniel@gmail.com
Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter par ses deux moyens.
Àprès chaque exercice solutionné, les élèves sont tenus de signaler s'il n'ont pas compris.
Bibliographie conseillée :
* Documentation disponible à la bibliothèque.
* Autres sites intéressants :
- Fisconet.be; - IPCF.
 
 
 
Assessment methods and criteria :
Il s'agit d'un cours donné durant le premier quadrimetre.
Précisions éventuelles sur l'évaluation:
La participation active en classe ou en vidéoconférence est un atout pour l'étudiant. En cas de difficulté à l'examen écrit, la formation continue interviendra (en cas de bon résultat uniquement) pour influencer la note finale sur 100 %.
Soit:
Examen écrit durant 2 heures en janvier 2022.
Type d'évaluation.
Évaluation finale:
- Evaluation continue (formative): 20 % (intervient uniquement en cas de bon résultat et en cas d'echec de l'examen écrit).
- Evaluation certificative (examen écrit de janvier 2021): 80 % ou 100% si l'examen écrit a été réussi.
Total : 100 %.
Examen écrit d'une durée de 2 heures en non presentiel suivi d'un examen oral pour vérifier les réponses indiquées par écrit.

 
 
 
 
Work placement(s) :
Organizational remarks :
Lors des épreuves certificatives, une tentative de fraude ou fraude déterminée , quelle qu'en soit la nature sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro. Une sanction plus importante pourra être prise par le Conseil de Catégorie et/ou le Collège de Direction.
 
Contacts :
Les étudiants ont connaissance de mon numéro de GSM et de mon adresse email, à savoir:
0494/103955 spies.daniel@gmail.com
Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter par ces deux moyens.