Programme des cours 2022-2023
ATTENTION : version 2021-2022 de l'engagement pédagogique
ALES0001-1  
Eléments de droit 3, Droit social et fiscal
Durée :
12h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction1
Nom du professeur :
Katia Guérisse
Coordinateur(s) :
Katia Guérisse
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
La rémunération
- Notions
- fixation
-Evolution
- Paiement
- Les titres-repas
- Les cadeaux
- La voiture de société
- Autres avantages
L'impôt des personnes physiques
- Les assujettis
- La situation familiale
- Les revenus imposables
- Les déductions
- Les réductions.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
L'étudiant sera capable de restituer les notions inculquées.
Le cours précisera des principes déjà abordés en matière de  cotisations sociales et d' impôt des personnes physiques.
L'étudiant sera apte à réaliser des exercices simples en rapport avec ces matières.
Toute activité pédagogique, organisée en externe ou en interne de l'établissement et en rapport direct ou indirect avec les matières de l'aa, sera considérée comme faisant d'offie partie du cours. De ce fait, le temps consacré à cette activité (conférence, séminaire, visite,..) sera assimilé à des heures de cours et ne fera pas l'objet de récupération des dites heures.
De plus la matière concernée sera intégrée au contentu du cours.Les étudiants en seront avertis en temps utile.
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Présentation et explications de la théorie.
Concrétisation à partir d'exercices réalisés au cours.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel.

 
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Un syllabus comprenant les notions théoriques.
Exercices distribués et corrigés aux cours.
Des notes de cours complémentaires sont donc nécessaires.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit composé d'une partie en questions à choix multiple et en questions ouvertes (exercices et théorie).
 
Si la crise sanitaire l'oblige, l'examen se déroulera en virtuelvia la plateforme Teams (Forms).
Durée : 2 heures
L'orthographe ayant une importance primordiale dans votre future vie professionnelle, il en sera tenu compte dans la notation de l'aa.
2 points sur 20 seront attribués pour le respect des règles orthographiques. En comptant un retrait de 0.20 point par faute. A condition que l'étudiant ait rédigé des réponses aux questions posées. 
 
La  moyenne de l'Unité d'Enseignement sera au moins de 10/20.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
katia.guerisse@hers.be