Programme des cours 2024-2025
CBDA0001-2  
Assurances, Bases techniques d'assurance
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité2
Nom du professeur :
Marie-Hélène Guillaume
Coordinateur(s) :
Marie-Hélène Guillaume
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
  • 0) Introduction 
  • 1) législation du droit des assurances 
  • 2) définitions de toutes les parties du contrat 
  • 3) droit et obligation des assurés 
  • 4) droit et obligation des compagnies d'assurance 
  • 5) 
  • 6) Le contrat d'assurance 
  • 7) L'assurance auto 
  • 8) L'assurance incendie 
  • 9) Les assurances de responsabilité civile 
  • 10) L'assurance accident du travail 
  • 11) L'assurance protection juridique 
  • 12) L'assurance vie et décès 
  • 13) Le choix d'un courtier et sa responsabilité 
  • 14) La gestion des sinistres 
Ce contenu pourra, en concertation avec vous, les étudiants, être modifié pour tenir compte d'une actualité qui a évolué, de changements dans la législation/les codes, de modifications, nouvelles dispositions en matières économiques, fiscales et financières. 

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
  Vous serez notamment, capables de : 
  • Comprendre le fonctionnement général du monde de l'assurance Comprendre les notions spécifiques aux produits d'assurance qui vont déterminer le choix du produit d'assurance (risques à couvrir, calcul de la prime, exclusions, nécessité d'une co-assurance ou d'une réassurance, etc ...) 
  • Comprendre les différents types de risques couverts ou non par les assurances 
  • Comprendre les composantes du contrat d'assurance, les droits et obligations de l'assuré et de l'assureur en général et en particulier dans l'assurance auto, incendie et protection juridique 
  • Comprendre le contenu des fiches d'information des produits d'assurance afin de pouvoir analyser la couverture proposée par les principales assurances, notamment, en matière de flotte automobile, RC, incendie et protection juridique 
  • Comprendre comment les compagnies d'assurances traitent un sinistre auto ou incendie 
  • Comprendre et analyser correctement les évènements économiques et financiers qui pourraient donner lieu à de nouveaux produits d'assurance ou à une modification des produits existants. 
  • Comprendre le rôle joué par le courtier en assurance 
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel.
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Ouvrages de référence et documents : notamment :

Plaquettes, contrats, documentation présentés par, notamment : ASSURALIA, AON, MARSH et les principales compagnies d'assurance.
La législation en matière d'assurances : lois et AR spécifiques, en particulier la nouvelle loi sur les assurances du 4 avril 2014.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen oral en 1° et 2° session.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours.

Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.

Lors des épreuves certificatives, l''utilisation d'un smartphone et/ou une tentative de fraude ou une fraude, quelle qu'en soit la nature lors de l'évaluation sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro.  Aucun compte ne sera tenu des réponses qui auraient déjà été faites.  Une sanction plus grave pourrait être prise par le conseil de catégorie et/ou le collège de direction.
Contacts :
Md. Guillaume