Programme des cours 2024-2025
| CFDT0001-2 | |||||
| Complément TVA, Complément TVA | |||||
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Durée :
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| 30h Th | |||||
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Nina JESPERS | |||||
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Coordinateur(s) :
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| Nina JESPERS | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au deuxième quadrimestre | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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| Révision et approfondissement de la matière vue au cours "législation tva " (Partie 1). Approfondissement du système des déductions Les exemptions autres que celles visées par l'article 44 Les restitutions ( approche ) Les obligations de l'assujetti ( approche ) La déclaration périodique (vue approfondie ) Les régimes particuliers ( vue approfondie ) Les moyens de preuve ( approche ) Les sanctions et poursuites ( approche ) Les listings périodiques Résolution de cas pratiques |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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| L'étudiant est à même de comprendre et compléter toutes les rubriques de la déclaration TVA. En termes de " savoir " : - Connaissance approfondie de la législation tva en général - incorporation des matières vues dans le cadre plus global de la législation tva, fiscale et comptable en général et de ses applications journalières - Connaissance la plus complète possible des obligations - au sens large du terme - en matière de tva En termes de " savoir-faire " : - Savoir gérer la matière acquise via des exercices pratiques ciblés, portant sur la pratique qlobale de la tva et de ses arrêtés d'exécution - En termes de " savoir-être / devenir " : - Savoir utiliser et incorporer la théorie tva acquise dans une application journalière pratique: écritures comptables, tenue des journaux comptables, élaboration des déclarations et listings tva, et plus généralement : suivi des obligations imposées par le code tva et ses arrêtés d'exécution ainsi que pouvoir assurer la mission de conseil en matière de TVA relevant des praticiens de la comptabilité / fiscalité / tva Le cours offre à l'étudiant la possibilité de mettre en pratique ses connaissances en matière de TVA par la résolution de cas pratiques. |
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Savoirs et compétences prérequis :
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| Cours " législation tva " (Partie 1) | |||||
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| Alternance de théorie et de cas pratiques | |||||
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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| Présentiel | |||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours ou distribués en classe Ouvrages et sites de référence: Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer Almanach TVA 2024: BeExcellent - Portail - 1. La taxe sur le chiffre d'affaires - ITAA SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be) Fiscontetplus |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| PREMIERE SESSION : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen DEUXIEME SESSION : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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| L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu. L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant. Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours. Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis. |
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Contacts :
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| nina.jespers@hers.be |
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