Programme des cours 2023-2024
CFET0001-1  
Fiscalité 4, Travaux pratiques de fiscalité
Durée :
36h Pr
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité3
Nom du professeur :
Frédéric Tarte
Coordinateur(s) :
Frédéric Tarte
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Résolution de cas pratiques dont quelques exemples ci-dessous :

- Elaboration de déclarations fiscales à l'impôt des personnes physiques

- Etablissement d'annexes fiscales pour une activité exercée en personne physique d'après les éléments comptables

- Vérification des impositions à l'impôt des personnes physiques 

- Calcul des plus values de cessation d'activité

- Etablissement des fiches "281"

- Exercices sur l'impôt des sociétés (relevé des dépenses non admises, calcul de la provision pour impôt, ...)

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Le cours offre la possibilité de mettre en pratique ses connaissances en matière d'impôts directs par la résolution de cas pratiques.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Exposés et résolutions de cas pratiques.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Bibilographie conseillée :

- Code des impôts sur les revenus

- Site portail du SPF

- Site portail de l'ITAA

- Fisconet (réseau proposant un ouitil interactif de documentation fiscale belge)

 
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit.
Stage(s) :
Néant.
Remarques organisationnelles :
Néant.
Contacts :
Mail professionnel : cofisope@skynet.be