Study Programmes 2024-2025
COCI0001-1  
PIT, Personal Income Tax
Duration :
36h Th
Number of credits :
Bachelor's degree in accounting3
Lecturer :
Stefaan VANDERSCHELDEN
Coordinator :
Stefaan VANDERSCHELDEN
Language(s) of instruction :
French language
Organisation and examination :
Teaching in the first semester, review in January
Units courses prerequisite and corequisite :
Prerequisite or corequisite units are presented within each program
Learning unit contents :
Cours de base sur l'impôt des personnes physiques

I. Généralités

  • Définitions
  • Buts
  • Types d'impôts
  • Impôts fédéral-régional
II. Procédure

  • Obligation de déclarer,qui doit déclarer
  • Délai de remise de la déclaration
  • Conditions de validité
  • Investigation et contrôle
  • Calcul de la taxe
  • Enrôlement
  • Poposition de déclaration simplifiée
  • La preuve
  • Les sanctions
  • La réclamation (contentieux)
  • Les précomptes et versements anticipés
 

III. La déclaration



 

 

 
Learning outcomes of the learning unit :
Acquis d'apprentissage visés et compétences correspondantes.
L'étudiant sera capable face à des situations relatives aux procédures et aux règles s'imposant à une entreprise:

 

 * Connaître les règles de calcul au niveau du patrimoine de l'entreprise ;
* De pouvoir donner les explications comptables sur base du droit comptable ;
* D'exécuter des écritures simples au niveau de la comptabilité ;
* De bien utiliser les documents et connaître les méthodes comptables
* De savoir quels types de livres, il faut tenir, avec toutes les règles propres ;
* De connaître les principes de prudence, sincérité et bonne foi ;
* De connaître les méthodes d'évaluation des stocks ;
* De connaître les règles en matière des commandes en cours d'exécution ;
* De connaître les notions au niveau des provisions pour risques et charges ;

* De compléter la majorité des cadres de la déclaration IPP.
Prerequisite knowledge and skills :
 

 
Planned learning activities and teaching methods :
Cours en présentiel

 

Grâce à un projecteur multimédia, les étudiants devront répondre à des questions pertinentes.

Ils devront aussi, en classe, travailler sur plusieurs exercices.

Une correction systématique est faite en classe et est projetée via le multimédia (parfois solution sur support papier) 

 
Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
Présentiel.

 
Recommended or required readings :
 

Syllabus remis systématiquement suivant l'avancement du cours.

De nombreux petits exercices sont donnés en classe.


Si l'étudiant a des difficultés de compréhension, il peut me contacter par mail stefaanvds@gmx.fr

Bibliographie conseillée :

* Précis de la déclaration IPP 2024, Roland Rosoux, EDIPRO-Corporate copywright

* Consulter régulièrement sur le site fisconet.be.:


* Autres sites intéressants :

- notaire.be ;
- fgov.be (Ministère de la justice, moniteur belge...) ;
- fiscologue ;
- Intranet SPF Finances.


   

   

 

 
Assessment methods and criteria :
Examen écrit en présentiel basé sur la théorie et les exercices vus au cours

 

Il s'agit d'un cours annuel donné durant le premier quadrimestre.

Précisions éventuelles sur l'évaluation :

La participation active en classe est un atout pour l'étudiant.
En cas de difficulté à l'examen écrit, la formation continue interviendra (en cas de bon résultat uniquement) pour influencer la note finale sur 100 %.

Soit:

Examen écrit durant janvier 2025

Type d'évaluation.

Évaluation finale:

- Evaluation continue (formative): Uniquement si litige


- Evaluation certificative (examen écrit de janvier 2025 ). 

Examen écrit d'une durée de 3h45.





 

 
Work placement(s) :
Organizational remarks :
 

Lors des épreuves certificatives, une tentative de fraude ou fraude déterminée, quelle qu'en soit la nature sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro.
Une sanction plus importante pourra être prise par le Conseil de Catégorie et/ou le Collège de Direction.

 
Contacts :
Les étudiants ont connaissance de mon numéro de mon adresse email, à savoir:

stefaanvds@gmx.fr

Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter.