Programme des cours 2024-2025
COCI0001-1  
IPP, Impôt des personnes physiques
Durée :
36h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité3
Nom du professeur :
Stefaan VANDERSCHELDEN
Coordinateur(s) :
Stefaan VANDERSCHELDEN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Cours de base sur l'impôt des personnes physiques

I. Généralités

  • Définitions
  • Buts
  • Types d'impôts
  • Impôts fédéral-régional
II. Procédure

  • Obligation de déclarer,qui doit déclarer
  • Délai de remise de la déclaration
  • Conditions de validité
  • Investigation et contrôle
  • Calcul de la taxe
  • Enrôlement
  • Poposition de déclaration simplifiée
  • La preuve
  • Les sanctions
  • La réclamation (contentieux)
  • Les précomptes et versements anticipés
 

III. La déclaration



 

 

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Acquis d'apprentissage visés et compétences correspondantes.
L'étudiant sera capable face à des situations relatives aux procédures et aux règles s'imposant à une entreprise:

 

 * Connaître les règles de calcul au niveau du patrimoine de l'entreprise ;
* De pouvoir donner les explications comptables sur base du droit comptable ;
* D'exécuter des écritures simples au niveau de la comptabilité ;
* De bien utiliser les documents et connaître les méthodes comptables
* De savoir quels types de livres, il faut tenir, avec toutes les règles propres ;
* De connaître les principes de prudence, sincérité et bonne foi ;
* De connaître les méthodes d'évaluation des stocks ;
* De connaître les règles en matière des commandes en cours d'exécution ;
* De connaître les notions au niveau des provisions pour risques et charges ;

* De compléter la majorité des cadres de la déclaration IPP.
Savoirs et compétences prérequis :
 

 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours en présentiel

 

Grâce à un projecteur multimédia, les étudiants devront répondre à des questions pertinentes.

Ils devront aussi, en classe, travailler sur plusieurs exercices.

Une correction systématique est faite en classe et est projetée via le multimédia (parfois solution sur support papier) 

 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel.

 
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
 

Syllabus remis systématiquement suivant l'avancement du cours.

De nombreux petits exercices sont donnés en classe.


Si l'étudiant a des difficultés de compréhension, il peut me contacter par mail stefaanvds@gmx.fr

Bibliographie conseillée :

* Précis de la déclaration IPP 2024, Roland Rosoux, EDIPRO-Corporate copywright

* Consulter régulièrement sur le site fisconet.be.:


* Autres sites intéressants :

- notaire.be ;
- fgov.be (Ministère de la justice, moniteur belge...) ;
- fiscologue ;
- Intranet SPF Finances.


   

   

 

 
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit en présentiel basé sur la théorie et les exercices vus au cours

 

Il s'agit d'un cours annuel donné durant le premier quadrimestre.

Précisions éventuelles sur l'évaluation :

La participation active en classe est un atout pour l'étudiant.
En cas de difficulté à l'examen écrit, la formation continue interviendra (en cas de bon résultat uniquement) pour influencer la note finale sur 100 %.

Soit:

Examen écrit durant janvier 2025

Type d'évaluation.

Évaluation finale:

- Evaluation continue (formative): Uniquement si litige


- Evaluation certificative (examen écrit de janvier 2025 ). 

Examen écrit d'une durée de 3h45.





 

 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
 

Lors des épreuves certificatives, une tentative de fraude ou fraude déterminée, quelle qu'en soit la nature sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro.
Une sanction plus importante pourra être prise par le Conseil de Catégorie et/ou le Collège de Direction.

 
Contacts :
Les étudiants ont connaissance de mon numéro de mon adresse email, à savoir:

stefaanvds@gmx.fr

Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter.