Programme des cours 2024-2025
ATTENTION : version 2023-2024 de l'engagement pédagogique
COCI0001-1  
IPP, Impôt des personnes physiques
Durée :
36h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité3
Nom du professeur :
Daniel Spies
Coordinateur(s) :
Daniel Spies
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Cours de base sur l'impôt des personnes physiques

I. DEFINITION ET CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT.

 

II .DISTINCTION ENTRE L'I.P.P. ET L'I.SOC.

 

III.MISSIONS DE L'ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES .   

 

IV . DIFFERENCES ENTRE L'IMPOT DIRECT ET L'IMPÔT INDIRECT .

 

V . TERRITORIALITE DE L'IMPÔT.

 

VII .CONDITIONS DE VALIDITE D'UNE DÉCLARATION FISCALE

                                                                                              

VIII. LES PERSONNES A CHARGE

           

IX  . LES DIFFERENTS DOCUMENTS QUE LE FISC PEUT VOUS ENVOYER.

 

X . LES SANCTIONS

 

XI . LES MOYENS DE PREUVES.

 

XII. DELAIS D'ETABLISSEMENT DES IMPOSITIONS.

                                                                      

XIII. LE CONTENTIEUX DES IMPOTS SUR LES REVENUS (RÉCLAMATIONS).

 

XIV. CLASSIFICATION DES REVENUS.

 

XVI LES REVENUS DE CAPITAUX ET DE BIENS MOBILIERS.

 

XVII  LES REVENUS DIVERS.

           

IXX LES REVENUS PROFESSIONNELS :

 

  • Versements anticipés
 

 XXI Rentes alimentaires perçues.

 

 XXII PERTES ANTÉRIEURES ET DÉPENSES DÉDUCTIBLES).

 

 XXIII Rentes alimentaires dues.

 

 XXIV Diverses analyses.

 

XXV FRAIS DE GARDE D'ENFANT(S):

 

 XXVI  DEPENSES DONNANT DROIT A UNE REDUCTION D'IMPOT (Cadre IX)

 

XXVII L'IMPOT DES SOCIETES: Hors cours cfr I.Soc. , second quadrimestre

 

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Acquis d'apprentissage visés et compétences correspondantes.
L'étudiant sera capable face à des situations relatives aux procédures et aux règles s'imposant à une entreprise:

 

 * Connaître les règles de calcul au niveau du patrimoine de l'entreprise ;
* De pouvoir donner les explications comptables sur base du droit comptable ;
* D'exécuter des écritures simples au niveau de la comptabilité ;
* De bien utiliser les documents et connaître les méthodes comptables
* De savoir quels types de livres, il faut tenir, avec toutes les règles propres ;
* De connaître les principes de prudence, sincérité et bonne foi ;
* De connaître les méthodes d'évaluation des stocks ;
* De connaître les règles en matière des commandes en cours d'exécution ;
* De connaître les notions au niveau des provisions pour risques et charges ;

* De compléter la majorité des cadres de la déclaration IPP.
Savoirs et compétences prérequis :
Pré-requis:

* En comptabilité générale :

- Savoir résoudre des problèmes relatifs aux procédures et aux règles d'une gestion comptable ;
- Imputer les différentes opérations dans les

facturiers ;
- Assurer la bonne tenue des journaux, des comptes généraux et des comptes individuels ;
- Mener les opérations de fin d'exercice ;

- Les méthodes appliquées ;
- Les procédures de contrôles mises en œuvre.

* En droit civil :

Pouvoir faire face à des problèmes juridiques simples, concernant les personnes, les biens, les contrats et les obligations.

 

 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours en présentiel

 

Grâce à un projecteur multimédia, les étudiants devront répondre à des questions pertinentes.

Ils devront aussi, en classe, travailler sur plusieurs exercices.

Une correction systématique est faite en classe et est projetée via le multimédia (parfois solution sur support papier) 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Mode d'enseignement:

Présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
 

  Syllabus : oui ; remis systématiquement suivant l'avancement du cours.

Cahiers d'exercices : non, mais de nombreux petits exercices sont donnés en classe (prise de note obligatoire)

Une description du cours (communiquée par courriel ou papier sur demande) est distribuée aux étudiants.
 Les étudiants ont connaissance de mon numéro de GSM et de mon adresse email, à savoir :
a. 0494103955
b. spies.daniel@gmail.com

Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter par ses deux moyens et aussi via Zoom sur demande.

Bibliographie conseillée :

* Information de l'ICPF.

* Consulter régulièrement sur le site fisconet.be.:

- Le code des entreprises;
- La Loi relative à la comptabilité ;
- Le code de commerce ;
- Autre législation;

* Autres sites intéressants :

- notaire.be ;
- fgov.be (Ministère de la justice, moniteur belge...) ;
- fiscologue ;
- Intranet SPF Finances.

- ITAA

   

   
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit en présentiel basé sur la théorie et les exercices vus au cours

 

Il s'agit d'un cours annuel donné durant le premier quadrimestre.

Précisions éventuelles sur l'évaluation :

La participation active en classe est un atout pour l'étudiant.
En cas de difficulté à l'examen écrit, la formation continue interviendra (en cas de bon résultat uniquement) pour influencer la note finale sur 100 %.

Soit:

Examen écrit durant janvier 2024

Type d'évaluation.

Évaluation finale:

- Evaluation continue (formative): Uniquement si litige


- Evaluation certificative (examen écrit de janvier 2024 ). 

Examen écrit d'une durée de 3h45.





 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
 

Lors des épreuves certificatives, une tentative de fraude ou fraude déterminée, quelle qu'en soit la nature sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro.
Une sanction plus importante pourra être prise par le Conseil de Catégorie et/ou le Collège de Direction.

 
Contacts :
Les étudiants ont connaissance de mon numéro de GSM et de mon adresse email, à savoir:

0494/103955
spies.daniel@gmail.com

Si l'étudiant a des difficultés de compréhension..., il peut me contacter par ces deux moyens et sur demande, par Zoom.