COCT0001-2 : VAT 1

Study Programmes 2026-2027

COCT0001-2

VAT 1, Règles et pratiques TVA

Duration :

24h Th

Number of credits :

Bachelor's degree in accounting		2

Lecturer :

Simon Lefort

Coordinator :

Simon Lefort

Language(s) of instruction :

French language

Organisation and examination :

Teaching in the first semester, review in January

Units courses prerequisite and corequisite :

Prerequisite or corequisite units are presented within each program

Learning unit contents :

Sera vu durant le premier quadrimestre:

- Le fonctionnement de la TVA

- Les différents types d'assujettis à la TVA

- Les opérations imposables et leurs localisations (livraisons de biens, prestations de services)

- Les opérations intracommunautaires

- La base imposable à la TVA

Learning outcomes of the learning unit :

Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant doit être capable de pouvoir identifier :

face à des situations concrètes de la vie professionnelle relatives aux procédures et aux règles de la T.V.A., en tenant compte des principes légaux fondamentaux y afférents,

==>d'acquérir les concepts fondamentaux en matière de T.V.A. intra- et extra- communautaire ;

==>d'appliquer les dispositions du Code de la T.V.A. et les procédures réglementaires en vigueur, dans le cadre du commerce international, pour :

*identifier les opérations imposables : livraisons de biens, acquisitions, localisation des services ;

*identifier le redevable (non assujettis, assujettis belges, étrangers, belges à l'étranger) ;

*de justifier son raisonnement.

Prerequisite knowledge and skills :

Prérequis: TVA 1ère BAC COMPTA

Planned learning activities and teaching methods :

Utilisation législations TVA

Alternance entre théorie et exercices

Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :

Enseignement en présentiel ou distanciel si nécessaire

Recommended or required readings :

Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours

Ouvrages et sites de référence:
Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer

Almanach TVA 2024: BeExcellent

SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be)

Fiscontetplus

Assessment methods and criteria :

JANVIER : examen oral sans préparation - 10 minutes d'épreuve, 2 questions posées chacunes valant 10 points, questions tirées au sort par l'étudiant(e).

DEUXIEME SESSION : examen oral sans préparation - 10 minutes d'épreuve, 2 questions posées chacunes valant 10 points, questions tirées au sort par l'étudiant(e).

Work placement(s) :

Organizational remarks :

L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.

Toute fraude ou tentative de fraude lors des évaluations seront sanctionnées par l'exclusion d'office sans prise en compte des réponses déjà données.

L'enseignant interdit toute prise de photo et / ou d'enregistrement vocal à son insu et sans son autorisation

L'utilisation de l'intelligence artificielle générative est proscrite

Contacts :

Simon.Lefort@hers.be