Programme des cours 2024-2025
ATTENTION : version 2023-2024 de l'engagement pédagogique
COCT0001-2  
TVA 1, Règles et pratiques TVA
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité2
Nom du professeur :
Julie Diels
Coordinateur(s) :
Julie Diels
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Sera vu durant le premier quadrimestre:

- Le fonctionnement de la TVA; 

- Les différents types d'assujettis à la TVA ;

- Les opérations imposables et leurs localisations (livraisons de biens, prestations de services);

- Les opérations intracommunautaires;

- La base imposable à la TVA.

 

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Les étudiants doivent être capables de pouvoir identifier :

- le type d'assujetti par rapport à son activité professionnelle;

- si l'opération est imposable ou non à la TVA en fonction de sa nature; 

- la localisaiton de l'opération imposable;

- la base imposable d'une facture à la TVA. 
Savoirs et compétences prérequis :
Prérequis: TVA 1ère BAC COMPTA
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Utilisation du Code TVA - lecture et commentaires des articles dans celui-ci pour une meilleures compréhension - exemples concrets et exercices à la fin de chaque chapitre
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Prise de notes obligatoire. Aucun support Powerpoint ne sera mis à disposition. 

Ouvrages de référence: 

Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Be Excellent - Almanach TVA - Indicator Larcier

TVA/SPF Finances https://finances.belgium.be/fr/entreprises/tva

Publications - SPF Finances ainsi que les modèles des déclarations et notice du SPF Finances

fiscontetplus.be
Modalités d'évaluation et critères :
Epreuve de Janvier ou Août/Septembre :

 

En présentiel :

 

Il s'agira d'une épreuve écrite avec le Code TVA à disposition (mise en situation de la vie réelle) qui portera sur l'entièreté des matières vues durant les cours du quadrimestre.  Elle comportera des questions à réponse ouverte longue, des questions à réponse ouverte courte et des QCM.  

Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.

 

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.

 

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.

 

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.
Contacts :
julie.diels@hers.be