Programme des cours 2024-2025
| COCT0001-2 | |||||
| TVA 1, Règles et pratiques TVA | |||||
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Durée :
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| 24h Th | |||||
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Nina JESPERS | |||||
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Coordinateur(s) :
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| Nina JESPERS | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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| Sera vu durant le premier quadrimestre: - Le fonctionnement de la TVA - Les différents types d'assujettis à la TVA - Les opérations imposables et leurs localisations (livraisons de biens, prestations de services) - Les opérations intracommunautaires - La base imposable à la TVA Si toute la matière n'est pas vue au premier quadrimestre, elle sera vue au deuxième quadrimestre |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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| Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant doit être capable de pouvoir identifier : - le type d'assujetti par rapport à son activité professionnelle - si l'opération est imposable ou non à la TVA en fonction de sa nature - la localisation de l'opération imposable - la base imposable d'une facture à la TVA |
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Savoirs et compétences prérequis :
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| Prérequis: TVA 1ère BAC COMPTA | |||||
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| Utilisation du Code TVA Alternance entre théorie et exercices |
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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| Présentiel ou distanciel (Teams) | |||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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| Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours ou distribués en classe Ouvrages et sites de référence: Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer Almanach TVA 2024: BeExcellent - Portail - 1. La taxe sur le chiffre d'affaires - ITAA SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be) Fiscontetplus |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| JANVIER : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen DEUXIEME SESSION : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude. |
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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| L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu. L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant. Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours. Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis. |
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Contacts :
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| nina.jespers@hers.be | |||||
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Notes en ligne :
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 | Code TVA Code TVA |
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| TVA 1 - 1. Introduction et Assujettis TVA 1 - 1. Introduction et Assujettis |
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| TVA 1 - 2. Opérations imposables TVA 1 - 2. Opérations imposables |
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| TVA 1 - 3. Acquisitions intracommunautaires et exportations TVA 1 - 3. Acquisitions intracommunautaires et exportations |
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