Programme des cours 2026-2027
COCT0001-2  
TVA 1, Règles et pratiques TVA
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité2
Nom du professeur :
Simon Lefort
Coordinateur(s) :
Simon Lefort
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Sera vu durant le premier quadrimestre:

- Le fonctionnement de la TVA 

- Les différents types d'assujettis à la TVA

- Les opérations imposables et leurs localisations (livraisons de biens, prestations de services)

- Les opérations intracommunautaires

- La base imposable à la TVA
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant doit être capable de pouvoir identifier :



face à des situations concrètes de la vie professionnelle relatives aux procédures et aux règles de la T.V.A., en tenant compte des principes légaux fondamentaux y afférents,

==>d'acquérir les concepts fondamentaux en matière de T.V.A. intra- et extra- communautaire ;

==>d'appliquer les dispositions du Code de la T.V.A. et les procédures réglementaires en vigueur, dans le cadre du commerce international, pour :

     *identifier les opérations imposables : livraisons de biens, acquisitions, localisation des services ;

     *identifier le redevable  (non assujettis, assujettis belges, étrangers, belges à l'étranger) ;

     *de justifier son raisonnement.
Savoirs et compétences prérequis :
Prérequis: TVA 1ère BAC COMPTA
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Utilisation législations TVA

Alternance entre théorie et exercices
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement en présentiel ou distanciel si nécessaire
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours 

Ouvrages et sites de référence: 
Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer

Almanach TVA 2024: BeExcellent

SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be)

Fiscontetplus
Modalités d'évaluation et critères :
JANVIER : examen oral sans préparation - 10 minutes d'épreuve, 2 questions posées chacunes valant 10 points, questions tirées au sort par l'étudiant(e).

DEUXIEME SESSION : examen oral sans préparation - 10 minutes d'épreuve, 2 questions posées chacunes valant 10 points, questions tirées au sort par l'étudiant(e).
 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.  

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.  

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.  

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.

Toute fraude ou tentative de fraude lors des évaluations seront sanctionnées par l'exclusion d'office sans prise en compte des réponses déjà données.

L'enseignant interdit toute prise de photo et / ou d'enregistrement vocal à son insu et sans son autorisation

L'utilisation de l'intelligence artificielle générative est proscrite
Contacts :
Simon.Lefort@hers.be