Study Programmes 2025-2026
CODT0001-1  
VAT 2, VAT Rules and Practices
Duration :
18h Th
Number of credits :
Bachelor's degree in accounting1
Lecturer :
Nina JESPERS
Coordinator :
Nina JESPERS
Language(s) of instruction :
French language
Organisation and examination :
Teaching in the second semester
Units courses prerequisite and corequisite :
Prerequisite or corequisite units are presented within each program
Learning unit contents :
Révision de la matière vue en TVA 1 et théorie sur:

  • La base d'imposition
  • Les différents taux de TVA
  • Les obligations des assujettis
  • Les déclarations TVA
  • Les différents formulaires TVA

Si toute cette matière n'est pas vue en TVA 2, elle le sera en TVA 3

Et exercices concernant la matière vue en TVA 1 et TVA 2
Learning outcomes of the learning unit :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant doit être capable de pouvoir :

  • calculer la base d'imposition
  • identifier les obligations des assujettis
  • remplir les déclarations TVA
  • utiliser les différents formulaires TVA
Prerequisite knowledge and skills :
Prérequis: TVA 1
Planned learning activities and teaching methods :
Utilisation du Code TVA

Alternance entre théorie et exercices
Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
Enseignement en présentiel ou distanciel si nécessaire
Recommended or required readings :
Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours ou distribués en classe

Ouvrages et sites de référence: 
Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer

Almanach TVA 2024: BeExcellent

SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be)

Fiscontetplus
Assessment methods and criteria :
PREMIERE SESSION : examen écrit, Code TVA autorisé pendant l'examen

DEUXIEME SESSION : examen écrit, Code TVA autorisé pendant l'examen
 

Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude.
Work placement(s) :
Organizational remarks :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.  

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.  

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.  

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.

Toute fraude ou tentative de fraude lors des évaluations seront sanctionnées par l'exclusion d'office sans prise en compte des réponses déjà données.  
Contacts :
nina.jespers@hers.be