Programme des cours 2024-2025
ATTENTION : version 2023-2024 de l'engagement pédagogique
CODT0001-1  
TVA 2, Règles et pratiques TVA
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité1
Nom du professeur :
Julie Diels
Coordinateur(s) :
Julie Diels
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les matières vues dans le cours de TVA1, notamment, 
  • Le système de la T.V.A
  • Les personnes assujetties à la T.V.A
  • Les opérations réalisées en Belgique
  • Les importations, les exportations, les achats et ventes de biens intra communautaires
  • La base imposable et les taux applicables
  • Les obligations en matière de TVA
Seront illustrées  au travers d'exercices concernant les opérations et règles générales pour les matières suivantes (certaines de ces règles seront approfondies pour les étudiants de l'orientation fiscalité dans le cours Complément TVA) :
Il s'agira essentiellement des opérations : 1) Simples en Belgique ou à partir de la Belgique 2) Mixtes 3) Triangulaires simplifiées 4) Relatives au régime particulier de la marge bénéficiaire pour les biens d'occasion 5) Relatives à l'unité TVA 6) Particulières 7) A la déclaration spéciale à la TVA
Ce contenu pourra, en concertation avec vous, les étudiants, être modifié pour tenir compte d'une actualité qui a évolué, de changements dans la législation/les codes, de modifications, nouvelles dispositions en matières économiques, fiscales et financières
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Vous aurez acquis, compris et maîtrisé les concepts fondamentaux et les règles de base qui régissent le système de la TVA ainsi que ses principales caractéristiques et paramètres opérationnels, ce qui vous permettra notamment de :
  • Maîtriser les règles de base et les concepts fondamentaux des mécanismes de la TVA
  • Comprendre le rôle de l'assujetti et les différentes catégories d'assujettis à la TVA
  • Identifier et comprendre les opérations imposables à la TVA (notamment livraison de biens, prestations de services, opérations intra et extra-communautaires)
  • Identifier et localiser une livraison de biens et/ou prestation de services et d'en déterminer la personne redevable ainsi que le taux et montant de TVA qui doit être appliqué (perception ou restitution)
  • Distinguer les opérations exonérées de la TVA avec ou sans droit de déduction
  • Développer un esprit analytique et critique afin d'être capable de comprendre la problématique du contribuable et lui donner les conseils avisés.
  • Argumenter et de justifier sa réponse aux questions soulevées par un contribuable.
  • Assister un contribuable dans ses démarches avec les autorités TVA
Savoirs et compétences prérequis :
TVA 1, Règles et pratiques TVA
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Ce cours est la suite du cours TVA 1.  Il vous permettra d'approfondir les principales opérations imposables à la TVA, leur localisation, le fait générateur, le moment, le redevable de la TVA et est un pré-requis pour le cours Compléments TVA.
Ce cours  sera essentiellement constitué par des exercices et cas concrets présentés, expliqués et résolus pendant le cours.  Ces exercices seront le support des matières vues dans TVA 1 et révisées dans TVA 2.
En conformité avec les recommandations de l'ARES et de l'AEQES, notamment, une préparation à l'évolution du métier de comptable vers plus de conseil, l'acquisition des compétences nécessaires en la matière et la préparation à la réalité de la profession en concertation directe avec les professionnels du secteur et en transversalité avec les collègues enseignant, le programme de cette AA intégrera dans toute la mesure du possible, des pédagogies plus innovantes et stimulantes (classe inversée, gestion de projets interdisciplinaires impliquant des rencontres avec les professionnels et le monde économique, utilisation de différents logiciels, etc.) et l'évaluation des étudiants leur permettant de s'auto évaluer au cours de la formation et d'être évalué par des professionnels du secteur.  Cela signifie donc la mise en place et la réalisation d'activités organisées avec le monde professionnel, ce qui implique que ces différentes formes d'activité en rapport direct ou parfois moins direct avec les matières inscrites dans l'AA et/ou l'UE devraient être considérées comme matière(s) à part entière de l'AA et/ou UE et de ce fait ne pas faire l'objet d'un report et/ou rattrapage d'heures (sous une quelconque forme que ce soit) puisque le professeur impliqué organise, coordonne et assiste à ces activités.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Supports du cours : constitués par des dias powerpoint présentant la matière ainsi que de documents illustrant certaines parties du cours.  Elles sont mises à disposition dans la classe Teams dans l'onglet supports de cours.
Ouvrages de référence et documents : notamment :
  • Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edition 2020 Edipro
  • Serge Mary - Nouvelles déclarations TVA 2019 - Edipro
  • TVA/SPF Finances https://finances.belgium.be/fr/entreprises/tva
  • Publications - SPF Finances ainsi que les modèles des déclarations et notice du SPF Finances
  • fiscontetplus.be
Modalités d'évaluation et critères :
Epreuve de Juin ou Août/Septembre :

En présentiel :

Il s'agira d'une épreuve écrite à livre fermé qui portera sur l'entièreté des matières vues durant les cours du quadrimestre.  Elle comportera des questions à réponse ouverte longue, des questions à réponse ouverte courte et des questions pour lesquelles vous devrez donner votre avis.  Ce dernier type de questions pourra porter sur les matières vues pendant les cours et, le cas échéant, sur des documents se rapportant aux matières vues durant les cours.

Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude.

Durée totale de l'épreuve en présentiel : 1 heure trente (1h30).

La note de l'AA et donc de l'UE (puisque qu'il n'y a qu'une seule AA), que ce soit en Juin ou en Août/septembre, doit être au minimum de 10/20 pour que l'UE puisse être réussie et validée.
Si ce n'est pas le cas, vous devrez représenter l'évaluation de cette AA.

La présence aux activités organisées dans les AA/U.E est obligatoire.  En cas d'absence non dûment justifiée, une sanction sera appliquée en concertation avec le responsable de l'UE et pourrait consister en un retrait d'un (1) point par demi-journée d'absence de la cote finale obtenue dans l'U.E.  A noter qu'une question relative à ces activités pourrait être intégrée dans l'épreuve certificative d'une unité AA se rapportant à ces activités organisées.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.
L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.
Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.
Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.
Lors des épreuves certificatives, l''utilisation d'un smartphone et/ou une tentative de fraude ou une fraude, quelle qu'en soit la nature lors de l'évaluation sera immédiatement sanctionnée par l'exclusion d'office et la cote sera de zéro.  Aucun compte ne sera tenu des réponses qui auraient déjà été faites.  Une sanction plus grave pourrait être prise par le conseil de catégorie et/ou le collège de direction.
Contacts :
julie.diels@hers.be