Programme des cours 2024-2025
CODT0001-1  
TVA 2, Règles et pratiques TVA
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité1
Nom du professeur :
Nina JESPERS
Coordinateur(s) :
Nina JESPERS
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Révision de la matière vue en TVA 1 et théorie sur:

  • La base d'imposition
  • Les différents taux de TVA
  • Les obligations des assujettis
  • La déclaration TVA (grilles)

  • Les différents formulaires TVA

Si toute cette matière n'est pas vue en TVA 2, elle le sera en TVA 3

 

Et exercices concernant la matière vue en TVA 1 et TVA 2
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant doit être capable de pouvoir :

  • calculer la base d'imposition
  • identifier les obligations des assujettis
  • remplir la déclaration TVA (grilles)
  • utiliser les différents formulaires TVA
Savoirs et compétences prérequis :
Prérequis: TVA 1
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Utilisation du Code TVA

Alternance entre théorie et exercices
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel ou distanciel (Teams)
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Powerpoint et exercices dans l'onglet supports de cours ou distribués en classe

Ouvrages et sites de référence: 
Michel Ceulemans - Apprendre la TVA - Edipro

Michel Ceulemans - Codex TVA - Edipro

Principes de comptabilisation 2023 - Vicky Ghijselinck - Wolters Kluwer

Almanach TVA 2024: BeExcellent - Portail - 1. La taxe sur le chiffre d'affaires - ITAA

SPF Finances: TVA | SPF Finances (belgium.be)

Fiscontetplus
Modalités d'évaluation et critères :
PREMIERE SESSION : examen écrit de 2h maximum,  Code TVA autorisé pendant l'examen

DEUXIEME SESSION : examen écrit de 2h maximum, Code TVA autorisé pendant l'examen
 

Seule l'utilisation d'une calculatrice simple sera autorisée. L'utilisation de smartphones/GSM ainsi que les calculatrices qu'ils contiennent est strictement interdite et tout usage, quel qu'il soit, sera considéré comme une tentative de fraude.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
L'utilisation par les étudiants de GSM, smartphones n'est pas admise durant les cours. Toute utilisation entraîne l'exclusion du cours pendant lequel l'utilisation a eu lieu.  

L'utilisation par les étudiants de tablettes et/ou PC n'est admise que pour prendre des notes pendant le cours, toute autre utilisation dont notamment la consultation de courrier électronique, de réseaux sociaux ou d'internet entraînera l'exclusion de l'étudiant du cours pendant lequel cette utilisation a eu lieu et l'interdiction d'utiliser à l'avenir tablette et/ou PC pendant le cours pour cet étudiant.  

Les étudiants éviteront les discussions en petit groupe durant le cours et si ce comportement se répétait, les étudiants responsables seraient exclus du cours.  

Les cours commencent à l'heure et les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés ne seront pas admis.
Contacts :
nina.jespers@hers.be