IPLD0002-1 : Législation et déontologie

Study Programmes 2025-2026

IPLD0002-1

Législation et déontologie, Législation et déontologie

Duration :

19h Th, 2h Pr

Number of credits :

Bachelor's degree in Nursing		2

Lecturer :

Patricia Capelle, Elisabeth Graulich

Coordinator :

Patricia Capelle, Sophie Noel

Language(s) of instruction :

French language

Organisation and examination :

Teaching in the first semester, review in January

Units courses prerequisite and corequisite :

Prerequisite or corequisite units are presented within each program

Learning unit contents :

UE intégrée composée de 2 matières ressources (MR) :

MR1 : Déontologie

Droit déontologie, éthique quelle différence ?
Code de déontologie Belge et internationale.
Art de soigner et art de guérir
Organes représentatifs de la profession infirmière
Identitovigilance

MR2 : Législation

Définition de la législation
Droit du patient
secret professionnel

Dans le but d'accompagner l'étudiant dans le développement des compétences suivantes :

Compétences :

C 1 : Poser un jugement clinique infirmier en partenariat avec la personne soignée sur base d'un cadre de référence
C 3 : Assurer une communication professionnelle
C 4 : Gérer les (ou participer à la gestion des) ressources humaines
C 5 : Prendre en compte les dimensions écologiques, éthiques, légales et réglementaires
C9 : Exercer un leadership disciplinaire
C10 : Se développer professionnellement

Principalement par :

L'acquisition des savoirs théoriques spécifiques et/ou des concepts généraux
La mobilisation des savoir-être

Mobilisée ou mobilisables dans les familles de situation suivantes :

Médecine
Gériatrie
Santé communautaire
Soins à domicile

Learning outcomes of the learning unit :

Objectifs d 'apprentissage:

Définir la législation et expliquer les sources et l'utilité.
Définir le secret professionnel et respecter les principes de base.
Citer les principes de l'identitovigilance et d'en expliquer les motifs.
Définir et comparer législation, déontologie, morale et éthique.
Expliquer la législation sur l'art de soigner (loi du 10 mai 2015 et les listes d'actes).
Décrire et appliquer les règles de délégation aux aides-soignantes.
Citer et expliquer les droits du patient.
Expliquer les éléments du code de déontologie de l'infirmier belge.

Mettre en œuvre la législation et le code de déontologie dans le contexte de situation clinique.

Prerequisite knowledge and skills :

Planned learning activities and teaching methods :

Matières ressources intégrées

MR 1 : Déontologie

MR 2 : Législation
Activités : L'étudiant aura à étudier, participer à des discussions, réaliser des exercices ou des travaux en classe ou à domicile, lire la matière préalablement au cours, réaliser des recherches et exercicie sur base de situation clinique ou de cas concrèts.
Méthodes : L'enseignant dispensera la matière sous forme d'un exposé magistral

Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :

2 crédits ECTS et 21 heures

UE dispensée au Q1

Matière-ressource

Heures totales

Heures en interaction

Heures en autonomie

Mode d'enseignement

Déontologie
E Graulich

12

10

2

En présentiel

Législation

P. Capelle

7

7

0

En présentiel

Recommended or required readings :

Syllabus Power point et documents sur my.hers et teams

Assessment methods and criteria :

Langue d'évaluation : français

Examen écrit unique pour l'UE composé de questions tirées au sort parmi un pool de questions des diverses ressources. Ce pool est constitué au prorata des heures de cours attribuées à chaque ressource. Des questions d'intégration des diverses matières sont également possibles.

Critère d'évaluation : moyenne arithmétique pondérée.

L'examen est individuel et se déroule en cours fermé. Il peut comporter plusieurs types de questions, telle que :

Questions sous forme de vrai ou faux
QCM
Questions à développement (courtes)
Questions à réponses ouvertes (courtes ou longues)

Work placement(s) :

Les acquis d'apprentissage visés, utiles au développement des compétences précités peuvent être exercés plus spécifiquement au sein de tous les terrains de stage de médecine, de soins à domicile, rééducation (liste non exhaustive)

Organizational remarks :

Contacts :

Législation: patricia.capelle@hers.be

Déontologie: elisabeth.graulich@hers.be