Programme des cours 2025-2026
IPLD0002-1  
Législation et déontologie, Législation et déontologie
Durée :
19h Th, 2h Pr
Nombre de crédits :
Bachelier : Infirmier(ère) responsable de soins généraux2
Nom du professeur :
Patricia Capelle, Elisabeth Graulich
Coordinateur(s) :
Patricia Capelle, Sophie Noel
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
UE intégrée composée de 2 matières ressources (MR) :



MR1 : Déontologie

  • Droit déontologie, éthique quelle différence ?
  • Code de déontologie Belge et internationale.
  • Art de soigner et art de guérir
  • Organes représentatifs de la profession infirmière
  • Identitovigilance
MR2 : Législation

  • Définition de la législation
  • Droit du patient
  • secret professionnel
 

Dans le but d'accompagner l'étudiant dans le développement des compétences suivantes :

Compétences :

  • C 1 : Poser un jugement clinique infirmier en partenariat avec la personne soignée sur base d'un cadre de référence
  • C 3 : Assurer une communication professionnelle
  • C 4 : Gérer les (ou participer à la gestion des) ressources humaines
  • C 5 : Prendre en compte les dimensions écologiques, éthiques, légales et réglementaires
  • C9 : Exercer un leadership disciplinaire
  • C10 : Se développer professionnellement
Principalement par :

  • L'acquisition des savoirs théoriques spécifiques et/ou des concepts généraux
  • La mobilisation des savoir-être
 

Mobilisée ou mobilisables dans les familles de situation suivantes :

  • Médecine
  • Gériatrie
  • Santé communautaire
  • Soins à domicile
 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Objectifs d 'apprentissage:

  • Définir la législation et expliquer les sources et l'utilité.
  • Définir le secret professionnel et respecter les principes de base.
  • Citer les principes de l'identitovigilance et d'en expliquer les motifs.
  • Définir et comparer législation, déontologie, morale et éthique.
  • Expliquer la législation sur l'art de soigner (loi du 10 mai 2015 et les listes d'actes).
  • Décrire et appliquer les règles de délégation aux aides-soignantes.
  • Citer et expliquer les droits du patient.
  • Expliquer les éléments du code de déontologie de l'infirmier belge.
Mettre en œuvre la législation et le code de déontologie dans le contexte de situation clinique.
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Matières ressources intégrées

MR 1 : Déontologie

MR 2 : Législation
Activités : L'étudiant aura à étudier, participer à des discussions, réaliser des exercices ou des travaux en classe ou à domicile, lire la matière préalablement au cours, réaliser des recherches et exercicie sur base de situation clinique ou de cas concrèts.
Méthodes : L'enseignant dispensera la matière sous forme d'un exposé magistral
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
2 crédits ECTS     et 21 heures

UE dispensée au Q1

Matière-ressource

Heures totales

Heures en interaction

Heures en autonomie

Mode d'enseignement

Déontologie
E Graulich

12

10

2

En présentiel

Législation


P. Capelle



7

7

0

En présentiel

 
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus Power point et documents sur my.hers et teams
Modalités d'évaluation et critères :
Langue d'évaluation : français

Examen écrit unique pour l'UE composé de questions tirées au sort parmi un pool de questions des diverses ressources. Ce pool est constitué au prorata des heures de cours attribuées à chaque ressource. Des questions d'intégration des diverses matières sont également possibles.

Critère d'évaluation : moyenne arithmétique pondérée.



L'examen est individuel et se déroule en cours fermé. Il peut comporter plusieurs types de questions, telle que :

 

  • Questions sous forme de vrai ou faux
  • QCM
  • Questions à développement (courtes)
  • Questions à réponses ouvertes (courtes ou longues)
Stage(s) :
Les acquis d'apprentissage visés, utiles au développement des compétences précités peuvent être exercés plus spécifiquement au sein de tous les terrains de stage de médecine, de soins à domicile, rééducation (liste non exhaustive)
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Législation:  patricia.capelle@hers.be

Déontologie: elisabeth.graulich@hers.be