Programme des cours 2026-2027
ADCS0001-2  
Fiscalité, Notions de droit social et fiscalité
Durée :
36h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction3
Nom du professeur :
Katia Guérisse
Coordinateur(s) :
Katia Guérisse
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
INTRODUCTION

définitions

Sources spécifiques

Contrat de travail

 

LA REMUNERATION

A. Notions

B. Fixation

C. Evolution

D. Paiement

   (Calculs des cotisations, cotisation spéciale et du précompte professionnel - Exercices). 

E. Certains avantages

 - titres-repas

 - cadeaux

 - voiture de société

lES IMPOTS SUR LES REVENUS

1. Les revenus immobiliers

2. Les revenus mobiliers

3. Les rentes alimentaires

4. Les revenus professionnels

Exercices et calculs
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
En terme de savoirs : L'étudiant pourra restituer les notions présentées aux cours

En terme de savoirs faire : il devra pouvoir réaliser les exercices pratiques en adaptant la collecte d'informations à la situation demandée.

En terme de devenir: l'étudiant sera capable d'adapter la collecte d'informations et sa réflexion en fonction des situations . 
Savoirs et compétences prérequis :
Des notions juridiques abordées dans d'autres cours seront utilisées. 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Présentation des théories

Procédure de réaisation des exercices

Réalisations des exercices. 

 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présntation des théories et réalisation d'exercices en présentiel. 

Des exercices devront être réalisés à domicile

 

Un groupe teams sera constitué pour le dépôt d'exercices complémentaires. 

 
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit en janvier. 

L'examen sera constitué de questions ouvertes, de questions à choix multiple ainsi que des exercices à réaliser. 

L'étudiant devra être apte d'utiliser les matiéres vues dans la réaliation des exercices ainsi que dans le dévelloppement d'un raisonnement juridique et logique. 

Attention l'orthographe sera prise en compte à hauteur d'une faute vaut un retrait de 0.20 avec un maximum de 2 points sur 20. 

 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
La prise de notes complémentaires au syllabus est nécessaire pour la compréhension de la matière. 

OUTILS nécessaires : les tableaux de taux  , une calculatrice. 

 

L'utilisation du gsm pendant les cours est interdite sous peine de se faire exclure du cours en cas de non-respect.
Contacts :
katia.guerisse@hers.be