Programme des cours 2023-2024
| CFDH0001-3 | |||||
Fiscalité 2
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Durée :
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| Complément IPP : 30h Th Travaux pratiques de fiscalité : 12h Pr |
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Complément IPP : Samuel Balasse
Travaux pratiques de fiscalité : Frédéric Tarte |
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Coordinateur(s) :
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| Samuel Balasse | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au deuxième quadrimestre | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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Complément IPP
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| 1. Aspects fiscaux IPP EX 2023 : partie 2 de la déclaration et particularités en matière de : - Revenus professionnels - Revenus immobiliers - Revenus mobiliers - Revenus des dirigeants 2. Aspects fiscaux IPM (notions) 3. Aspects fiscaux INR (notions) 4. Revenus d'origine étrangère (notions) |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Résolution de cas pratiques dont quelques exemples ci-dessous : - Etablissement de déclarations de TVA - Etablissement du listing annuel des clients assujettis - Etablissement d'une déclaration TVA pour une entreprise soumise au régime du forfait en matière de TVA |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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Complément IPP
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| L'étudiant est à même de remplir une déclaration fiscale à l'IPP en ce compris la partie 2 de la déclaration. Il est également à même de comprendre les principes d'imposition des revenus étrangers à l'IPP et les principes de taxation à l'INR/PP. |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Le cours offre à l'étudiant la possibilité de mettre en pratique ses connaissances en matière de TVA par la résolution de cas pratiques. | |||||
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Savoirs et compétences prérequis :
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Complément IPP
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| Cours d'IPP. |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Néant. | |||||
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Complément IPP
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| Cours magistral avec présentations d'exemples et résolutions de cas basés sur la théorie. |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Exposé de cas pratiques en matière de TVA | |||||
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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Complément IPP
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| Enseignement en présentiel. |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Enseignement présentiel | |||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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Complément IPP
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| Le cours s'appuie sur les exposés faits en classe, ainsi que sur les documents légaux disponibles sur FisconetPlus. En fonction des thèmes abordés, des liens seront faits avec l'actualité fiscale. |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Bibliographie conseillée : Principalement mais non exclusivement : - Code de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Site portail du SPF - "Fisconet" (réseau proposant un outil interactif de documentation fiscale belge) |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| La note de l'UE sera établie sur le principe de la moyenne géométrique pondérée. La pondération se calcule selon le pourcentage suivant : 75% pour l'AA CFDH0001-A-b "Complément IPP" 25% pour l'AA CFDH0001-C-a "Travaux pratiques de fiscalité" La non intégration des matières s'explique car les AA sont destinées à l'acquisition de connaissances théoriques en lien étroit avec le futur métier et sont pour ce faire dispensées par des Experts. |
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Complément IPP
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| Juin : examen écrit (théorie et résolution de cas en lien direct avec ce qui a été vu au cours). Seconde session : examen écrit ou oral (théorie et résolution de cas en lien direct avec ce qui a été vu au cours). |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Examen écrit. | |||||
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Stage(s) :
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Complément IPP
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| Néant. | |||||
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Néant. | |||||
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Remarques organisationnelles :
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Complément IPP
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| Le gsm est proscrit durant les cours. Les portables, tablettes et similaires sont admis pour la prise de notes et consultation des sites internet utiles: SPF Finances, FisconetPlus, etc... Les étudiants sont priés de respecter les participant(e)s aux cours en évitant les discussions en aparté, les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés. Toute fraude ou tentative de fraude lors des évaluations seront sanctionnées par l'exclusion d'office sans prise en compte des réponses déjà données. |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Néant. | |||||
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Contacts :
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Complément IPP
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| samuel.balasse@hers.be |
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Travaux pratiques de fiscalité
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| Mail professionnel : cofisope@skynet.be | |||||