Programme des cours 2024-2025
ATTENTION : version 2023-2024 de l'engagement pédagogique
CFDH0001-3  
Fiscalité 2
  • Complément IPP
  • Travaux pratiques de fiscalité
Durée :
Complément IPP : 30h Th
Travaux pratiques de fiscalité : 12h Pr
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité4
Nom du professeur :
Complément IPP : Samuel Balasse
Travaux pratiques de fiscalité : Frédéric Tarte
Coordinateur(s) :
Samuel Balasse
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
 

 
Complément IPP
1. Aspects fiscaux IPP EX 2023 : partie 2 de la déclaration et particularités en matière de :

- Revenus professionnels

- Revenus immobiliers

- Revenus mobiliers

- Revenus des dirigeants


2. Aspects fiscaux IPM (notions)


3. Aspects fiscaux INR (notions)
 

4. Revenus d'origine étrangère (notions)
 

 

 

 

 
Travaux pratiques de fiscalité
Résolution de cas pratiques dont quelques exemples ci-dessous :

- Etablissement de déclarations de TVA

- Etablissement du listing annuel des clients assujettis

- Etablissement d'une déclaration TVA pour une entreprise soumise au régime du forfait en matière de TVA
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
 

 
Complément IPP
L'étudiant est à même de remplir une déclaration fiscale à l'IPP en ce compris la partie 2 de la déclaration.

Il est également à même de comprendre les principes d'imposition des revenus étrangers à l'IPP et les principes de taxation à l'INR/PP.

 

 

 

 
Travaux pratiques de fiscalité
Le cours offre à l'étudiant la possibilité de mettre en pratique ses connaissances en matière de TVA par la résolution de cas pratiques.
Savoirs et compétences prérequis :
 

 
Complément IPP
Cours d'IPP.

 
Travaux pratiques de fiscalité
Néant.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
 

 
Complément IPP
Cours magistral avec présentations d'exemples et résolutions de cas basés sur la théorie.

 

 

 
Travaux pratiques de fiscalité
Exposé de cas pratiques en matière de TVA
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Complément IPP
Enseignement en présentiel.

 
Travaux pratiques de fiscalité
Enseignement présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Complément IPP
Le cours s'appuie sur les exposés faits en classe, ainsi que sur les documents légaux disponibles sur FisconetPlus.

En fonction des thèmes abordés, des liens seront faits avec l'actualité fiscale.




 

 

 

 

 
Travaux pratiques de fiscalité
Bibliographie conseillée :

Principalement mais non exclusivement :

- Code de la Taxe sur la Valeur Ajoutée

- Site portail du SPF

- "Fisconet" (réseau proposant un outil interactif de documentation fiscale belge)



 
Modalités d'évaluation et critères :
La note de l'UE sera établie sur le principe de la moyenne géométrique pondérée. La pondération se calcule selon le pourcentage suivant :


75% pour l'AA CFDH0001-A-b  "Complément IPP"

25% pour l'AA CFDH0001-C-a  "Travaux pratiques de fiscalité"

La non intégration des matières s'explique car les AA sont destinées à l'acquisition de connaissances théoriques en lien étroit avec le futur métier et sont pour ce faire dispensées par des Experts.
 

 

 
Complément IPP
Juin : examen écrit (théorie et résolution de cas en lien direct avec ce qui a été vu au cours).

Seconde session : examen écrit ou oral (théorie et résolution de cas en lien direct avec ce qui a été vu au cours).

 
Travaux pratiques de fiscalité
Examen écrit.
Stage(s) :
Complément IPP
Néant.
Travaux pratiques de fiscalité
Néant.
Remarques organisationnelles :
Complément IPP
Le gsm est proscrit durant les cours.

 

Les portables, tablettes et similaires sont admis pour la prise de notes et consultation des sites internet utiles: SPF Finances, FisconetPlus, etc...

 

Les étudiants sont priés de respecter les participant(e)s aux cours en évitant les discussions en aparté, les arrivées tardives et / ou départs anticipés non justifiés.

 

Toute fraude ou tentative de fraude lors des évaluations seront sanctionnées par l'exclusion d'office sans prise en compte des réponses déjà données.

 
Travaux pratiques de fiscalité
Néant.
Contacts :
Complément IPP
samuel.balasse@hers.be

 
Travaux pratiques de fiscalité
Mail professionnel : cofisope@skynet.be