Programme des cours 2024-2025
ATTENTION : version 2023-2024 de l'engagement pédagogique
CODD0001-2  
Droit 3, Droit des sociétés commerciales
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité2
Nom du professeur :
Patricia Capelle
Coordinateur(s) :
Patricia Capelle
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Partie 1 - Introduction :les principes fondamentaux du droit des sociétés, personnalité juridique, constitution.
Partie 2 - Les différents types de sociétés: société sans personnalité juridique, société en nom collectif et en commandite simple, société anonyme, société à responsabilité limitée, société coopérative, les ASBL et fondations.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
L'étudiant sera capable de comprendre les notions abordées durant les cours et de les concrétiser lors de son activité professionnelle.
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Présentation et explication de la matière au départ de la législation applicable et illustration afin de permettre l'appropriation de la matière aux étudiants.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Les cours seront en présentiel et interactifs en fonction de la participation des étudiants.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Le syllabus et les documents dans my.hers ainsi que la la législation abordée au cours
Modalités d'évaluation et critères :
L'examen est écrit.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
patricia.capelle@hers.be