Programme des cours 2023-2024
| TDCE0002-1 | |||||
| Fiscalité, Fiscalité | |||||
|
Durée :
|
|||||
| 24h Th | |||||
|
Nombre de crédits :
|
|||||
|
|||||
|
Nom du professeur :
|
|||||
| France-Lise Caron | |||||
|
Coordinateur(s) :
|
|||||
| France-Lise Caron | |||||
|
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
|
|||||
| Langue française | |||||
|
Organisation et évaluation :
|
|||||
| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
|
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
|
|||||
| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
|
Contenus de l'unité d'enseignement :
|
|||||
| 1. La fiscalité - outil de processus démocratique ? 2. Fraude, évasion, abus de droit 3. Le budget parafiscal - ONSS 4. Les impôts indirects 4.1. Les droits de douane 4.2. Les droits d'accises 4.3. La taxe sur la valeur ajoutée 4.4. Autres taxes 5. Les impôts directs 5.1. Principes généraux 5.2 L'impôt des sociétés 5.3 L'impôt des personnes physiques 6. Les agences de voyages 7. Les transports de personnes par route 8. Les hôtels, les gîtes, les chambres d'hôtes, les Airbnb restaurants 9. Les offices du tourisme Une adaptation liée à l'actualité et aux modifications législatives n'est pas exclue dans le contenu susmentionné. Dans la premier temps, le cours abordera les généralités de l'impôt en Belgique afin de bien cerner les affections de celui-ci. Par la suite, l'impôt propre au secteur touristique sera développé afin de comprendre les régles propres à celui-ci. |
|||||
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
|
|||||
| Au terme de ce cours, l'étudiant pourra acquérir un apprentissage qui s'amorcera par une approche globale fiscale vers une approche spécifique au secteur auquel il est destiné professionnellement. L'étudiant sera capable : - de développer une approche responsable, critique et réflexive de ses futures pratiques professionnelles, - et d'intégrer les aspects juridiques et fiscaux et de les mettre en pratique dans des cas concrets. |
|||||
|
Savoirs et compétences prérequis :
|
|||||
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
|||||
| Méthodes d'apprentissage : cours théoriques, travaux personnels et/ou en groupes, exercices pratiques, recherches documentaires Méthodes d'enseignement : exercices et travaux en autonomie ou en groupe |
|||||
|
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
|
|||||
| Présentiel | |||||
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
|||||
| syllabus, articles de presse La prise de notes pendant le cours est vivement recommandée car elle favorise le maintien de l'attention et reste la meilleure manière de s'appropier un cours et de l'intégrer. Les documents et/ou références bibliographiques sont remis aux étudiants. |
|||||
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
|||||
| Une épreuve écrite et individuelle sur le contenu vu au cours. Les modalités d'examen sont identiques en deuxième session. L'épreuve sera composée de questions ouvertes et/ou des questions vrai/faux et/ou des questions à choix multiples et/ou des exercices et/ou des questions de réflexion basée sur des documents et/ou articles de presse. En cas de non réussite de l'UE, l'étudiant peut passer une épreuve de récupération en deuxième session, uniquement une épreuve écrite individuelle. La réussite de l'UE est conditionnée au résultat global de 10/20 (art.139 du décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur, novembre 2013) |
|||||
|
Stage(s) :
|
|||||
| non | |||||
|
Remarques organisationnelles :
|
|||||
|
Contacts :
|
|||||
| France-Lise Caron - france.lise.caron@hers.be |
|||||